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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tarifs.
Tarifs.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des décès.
Registre des décès.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
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