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Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étrangers.
Étrangers.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.