Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 758 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Transport.
Transport.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Places publiques.
Places publiques.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Sources.
Sources.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
1978-1982
1978-1982
1976-1980
1976-1980
1960-1980
1960-1980
1807-1962
1807-1962
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Cimetière.
Cimetière.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Résultats 1 à 50 sur 758