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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
2006-2009
2006-2009
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
2000-2010
2000-2010
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1986-1995
1986-1995
1985-1996
1985-1996
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Prud’homales.
Prud’homales.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Lotissements.
Lotissements.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
1973-1982
1973-1982
1973-1985
1973-1985
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Téléphone.
Téléphone.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
1969-1972
1969-1972
Assainissement.
Assainissement.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1999
1963-1999
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comité syndical.
Comité syndical.
1961-1993
1961-1993
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
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