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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Terres communales.
Terres communales.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Syndics.
Syndics.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Puits commun.
Puits commun.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
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