Affichage de 55 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier limite territoriale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1553-1780
1553-1780
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Forêt.
Forêt.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Contentieux.
Contentieux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Résultats 1 à 50 sur 55