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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier société Français
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Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Épizooties.
Épizooties.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
1970-1982
1970-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
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