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Descriptions archivistiques
Dossier société Français
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Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
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