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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier société
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Croissant
1860-1949
1860-1949
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Épizooties.
Épizooties.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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