Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin Dossier société
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.