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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Administration générale.
Administration générale.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Biens privés.
Biens privés.
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Personnel médical.
Personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
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