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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
1982-1999
1982-1999
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
1911-1936
1911-1936
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
1882-1910
1882-1910
1911-1933
1911-1933
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Patentes.
Patentes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1820-1889
1820-1889
1890-1945
1890-1945
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
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