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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier société
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Décroissant
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Hygiène.
Hygiène.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Accidents du travail.
Accidents du travail.