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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier équipement
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Croissant
Ancienne école.
Ancienne école.
Assainissement.
Assainissement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Eau potable.
Eau potable.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Police locale.
Police locale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Voirie communale.
Voirie communale.