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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Décroissant
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Cimetière.
Cimetière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Cimetière.
Cimetière.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Service des eaux.
Service des eaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Installations sportives.
Installations sportives.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Église.
Église.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
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