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Descriptions archivistiques
Dossier équipement
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway.
Tramway.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Presbytère.
Presbytère.
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