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Descriptions archivistiques
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Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Administration générale.
Administration générale.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Courrier.
Courrier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Église.
Église.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Église.
Église.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Conseil général.
Conseil général.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Conseil général.
Conseil général.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Patrimoine.
Patrimoine.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1852-1982
1852-1982
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