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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier opinion
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Décroissant
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Presbytère.
Presbytère.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.