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Descriptions archivistiques
Dossier production agricole
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Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
1565-1780
1565-1780
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Terres communales.
Terres communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chasse.
Chasse.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police générale.
Police générale.
Moulins.
Moulins.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Épizooties.
Épizooties.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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