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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier finances publiques
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Croissant
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Poids public.
Poids public.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Presbytère.
Presbytère.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.