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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration générale
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1517-1780
1517-1780
1526-1780
1526-1780
1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
1793-1982
1793-1982
1841-1982
1841-1982
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affiches.
Affiches.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Culte.
Culte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droits de place.
Droits de place.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École communale.
École communale.
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