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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
École.
École.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
École maternelle.
École maternelle.
École.
École.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts.
Ponts.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
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