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Descriptions archivistiques
Dossier comptabilité publique
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Décroissant
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Camping municipal.
Camping municipal.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
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