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Descriptions archivistiques
Dossier circonscription territoriale
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1517-1780
1517-1780
1526-1780
1526-1780
1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1682-1780
1682-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Contentieux.
Contentieux.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Forêt.
Forêt.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
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