Showing 229 results

Archival description
File contrat
Print preview View:
Descending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Église.
Église.
École.
École.
Travaux.
Travaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Assurances.
Assurances.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Results 1 to 50 of 229