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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable Français
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Personnel.
Personnel.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Travaux.
Travaux.
Église.
Église.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
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