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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier liste nominative
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Croissant
1828-1856
1828-1856
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conscription.
Conscription.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Viticulture.
Viticulture.