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Dossier liste nominative Français
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Listes nominatives.
Listes nominatives.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Prestations.
Prestations.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Assistance.
Assistance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
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