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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File liste nominative
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
1793-1982
1793-1982
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Sinistres.
Sinistres.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
[1810]-1831
[1810]-1831
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Sinistres.
Sinistres.
Puits.
Puits.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Fontaines.
Fontaines.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1841-1982
1841-1982
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
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