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Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Chasse.
Chasse.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Cimetière.
Cimetière.
Vaccination.
Vaccination.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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