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Descriptions archivistiques
Dossier liste nominative
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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
1793-1982
1793-1982
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Patentes.
Patentes.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
École de filles.
École de filles.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
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