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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier Époque moderne
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étangs.
Étangs.
1793-1982
1793-1982
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
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