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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier Époque moderne
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1668-1674
1668-1674
1708-1729
1708-1729
1774-1792
1774-1792
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
1792-1802
1792-1802
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1793-1797
1793-1797
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
1645-1668
1645-1668