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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier 18e siècle
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Croissant
1690-1709
1690-1709
1708-1729
1708-1729
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
1774-1792
1774-1792
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
1793-1797
1793-1797
1798-1807
1798-1807
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
1792-1802
1792-1802
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.