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Décroissant
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
École des filles.
École des filles.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
1852-1982
1852-1982
1821-1980
1821-1980
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
École de filles.
École de filles.
Croix de mission.
Croix de mission.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Belles actions.
Belles actions.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
1851-1982
1851-1982
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Contentieux.
Contentieux.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
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