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Descriptions archivistiques
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Croissant
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Bois communaux.
Bois communaux.
Industrie.
Industrie.
Presbytère.
Presbytère.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Presbytère.
Presbytère.
Administration militaire.
Administration militaire.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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