Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_007 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_016 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_001 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777 Add to clipboard BB002_002 Item 1777 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01. Add to clipboard 01S019_002 Item 1845 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1) Add to clipboard 02M001_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Ramasse
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02. Add to clipboard 01F001_002 Item 1819 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01. Add to clipboard 03N002_002 Item 1854 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02. Add to clipboard 00M002_003 Item 1901 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05. Add to clipboard 00M002_006 Item 1901 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01. Add to clipboard 00M003_001 Item [1900] Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02. Add to clipboard 00M007_002 Item 1888 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01. Add to clipboard 00N007_002 Item 1882 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01. Add to clipboard 00O002_001 Item 1889 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01. Add to clipboard 01M002_002 Item [XIXème siècle] Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item [vers 1826] Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1874 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1874 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1881 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_004 Item 1885 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item 1792 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06. Add to clipboard 01F001_006 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07. Add to clipboard 01F001_007 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_004 Item 1837 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01. Add to clipboard 01O009_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1 Add to clipboard 01D001_001 Item 1807-1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12 Add to clipboard 01D001_007 Item 1807-1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16 Add to clipboard 01D001_009 Item 1807-1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25 Add to clipboard 01D001_014 Item 1807-1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3 Add to clipboard 03D001_003 Item 1826 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8 Add to clipboard 03D001_008 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9 Add to clipboard 03D001_009 Item 1884 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10 Add to clipboard 03D001_010 Item s.d. Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16 Add to clipboard 03D001_016 Item 1892 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19 Add to clipboard 03D001_019 Item 1893 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties. Add to clipboard 1G10 Item 1934-1973 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1 Add to clipboard 02G001_001 Item 1795-1798 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3 Add to clipboard 02G001_003 Item 1795-1798 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17 Add to clipboard 02G001_017 Item 1795-1798 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21 Add to clipboard 02G001_021 Item 1795-1798 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso). Add to clipboard 04H001_002 Item 1812 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées avec leur estimation pour en faire la repartition, s.d. Add to clipboard 04H001_004 Item s.d. Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 3 Add to clipboard 04H001_007 Item s.d. Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
