Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22
- 01D001_012
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- 1807-1810
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Part of Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Part of Fonds communal de Longecombe