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Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte de l'an XI.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin communal de l’Octave.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Bois des Essaillants.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
