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Part of Fonds communal de Lent
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
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Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Manifestations et épreuves sportives.
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Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
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Plan géométral.
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Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
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Sommation.
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an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
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Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
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1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
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Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
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Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
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Décision du Conseil d’État.
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
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Réunion générale : compte rendu.
Cadastre, contributions directes
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Police, hygiène publique, justice
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.