Distribution de l’énergie électrique.
- Fi14
- Dossier
- 1913
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque du réseau.
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Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque du réseau.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Concession : cahier des charges, dossier de demande, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fourniture : délibérations, cahiers des charges, polices d’abonnement, contrats, concessions, factures, correspondance (1911-1931) ; litige contre l’entreprise L’Union Électrique (1919-1925) ; occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1939) ; déclarations des encaissements (1939-1940, 1944) ; demande de concession d’État avec déclaration d’utilité publique : dossier d’enquête (1934).
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Concession : contrats, cahier des charges, délibérations, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations des encaissements (1938-1939, 1944).
Concession : rapport d’étude critique d’un projet de cahier des charges pour les communes de Tossiat et de Journans, délibération, contrat, polices d’abonnement, cahiers des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance (1919, 1922, 1924-1925, 1934).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale : affiche.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Légion d’honneur, attribution à Benoît Descombes, sergent voltigeur au 30e régiment de ligne retiré à Illiat : quittances, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Attribution : listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.
Dispositions générales et police rurale.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dispositions générales : arrêté du maire (an X).
Police rurale, bans de vendange et délits d’usage : arrêtés du maire, procès-verbal et rapport du garde-champêtre (an X, 1861-1878) ; bans de fauchaisons : arrêté du maire, correspondance (1857, 1880) ; échenillage des propriétés : procès-verbal de vérification (1820).
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1822-1919).
Congés : demandes, certificats, instructions, correspondance (ans II-IX, 1825, 1830, 1892).
Déserteurs et insoumis : registre des déserteurs, liste nominative des insoumis du canton, notifications de jugement, instructions, correspondance (ans X-XIII, 1828-1854, 1870, 1910).
Disparus : acte de disparition de Joseph Gerbe (1858).
Permissions agricoles : notification, instruction (1902, 1905).
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Disparition de personnes : demandes de renseignements, recherches dans l’intérêt des familles, correspondance (1898-1912). Condamnés libérés : certificats de libération, correspondance (1817, 1881-1905). Colonisation : demandes de concession territoriale en Algérie, demande de transport gratuit à Alger, notifications, correspondance (1886-1890).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Différents concernant des particuliers.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; litige entre le sieur Ratignat et le sieur Marchand, curé de la paroisse concernant la conduite de ce dernier : correspondance (1830) ; signalement d’une agression avec coups et blessures faite au sieur Basset (1857).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affaire opposant divers particuliers à la commune : extraits des minutes du greffe (1791).
Affaire opposant Denis Maillard, charpentier, à la commune concernant la prise de pierres provenant de la démolition d’une tour communale pour la construction de sa maison : sommation, rapport, correspondance (an II).
Pétition des habitants à l’administration du canton de Pont-d’Ain concernant la mise en amodiation de fonds communaux (an IV).
Affaire opposant Benoit Fenel, cultivateur à la commune : procès-verbal de compromis (an IX).
Affaire opposant Pierre Cler[c], Pierre Berger, Pierre Vuignon, Pierre Dumoulin et Jean Bachet à la commune concernant le paiement de sommes dues pour la location d’une partie des bâtiments et du jardin du presbytère : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de compromis, baux, quittances, correspondance (ans IX-X).
Affaire opposant le sieur Pochon, à la commune concernant l’usurpation des chemins de La Balette et de Ronde : jugement, correspondance (1822-1826, 1829).
Affaire opposant Martin Bottier, libraire à la commune concernant le paiement de fournitures : correspondance (1854).
Affaire opposant le sieur Marion, notaire de Bourg, à la commune concernant une demande de paiement : correspondance (1855, 1859).
Affaire opposant Claude-Marie Perrin, géomètre et architecte, à la commune concernant une demande de paiement : rapport, correspondance (1879-1886).
Différends contre des particuliers.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865).
Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864).
Affaire contre Benoit Bourdon, propriétaire du moulin de la Folie et marchand de farine, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1863-1881).
Affaire contre les communes de Crottet et de Replonges concernant le droit de vaine pâture dans les prairies irriguées (1864-1873).
Affaire contre Jean-Marie Feuillet, meunier du moulin de la Folie, concernant le règlement d’indemnités de chômage (1865-1868).
Affaire contre Laurent Merle, meunier du moulin de Jonc [1] concernant sa participation aux frais de réparation du pont de Jons (1865-1873).
Oppositions de la commission syndicale contre les agissements du directeur et de l’agent du syndicat (1869-1872).
Affaire contre Jean Paquet, propriétaire d’une chambre d’emprunt du chemin de fer concernant son indemnisation pour dommages aux récoltes (1872-1875).
Réclamation de Jean-Marie Beaudet contre les taxes d’arrosage (1873).
Réclamation de Jean-Baptiste Beaudet concernant le dégrèvement des buissons et douves de ses prés (1884).
Réclamation des sieurs Cruchon, Goyon, Marguin et Cizaire relative au curage des cabaux (1895).
Affaire contre Benoit Joseph Villard, Pierre Fenouillet et autres concernant l’arrosage de la prairie de Crottet (1896-1907).
[1] On trouve aussi « moulin de Gions ».
Différends contre des particuliers.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Engagement, contrat.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Caisse de service du Trésor royal : compte d’intérêts (1824) ; emprunts : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, listes nominatives des porteurs d’obligations, arrêtés préfectoraux, liste des emprunts, correspondance (1877-1926).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Emprunts : contrats de prêt, tableau d’amortissement (1866, 1930, 1947) ; talons d’obligation (1925).
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).
[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).
Détermination et modification du territoire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Desservant, obligation de serment de fidélité : circulaire (an VIII) ; traitement : correspondance (1806)
Fabrique d’église, nomination des marguilliers : arrêté préfectoral (an XII) ; arrêté des comptes : arrêté préfectoral (an XIII) ; quittances et reçus (ans XII-XIII) ; tonte des haies et herbes du cimetière : correspondance (an XIII).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles affectés au culte dans l’église (1905).
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déserteurs. – Règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-an XIII). Engagements volontaires : correspondance (1903, 1905). Soldats décédés : notifications, avis de décès, correspondance (1807, 1818-1820, 1836-1911).
Déserteurs et soldats décédés.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat