Zone d'identification
Cote
1G21-28
Titre
Contributions directes.
Date(s)
- 1816-1982 (Production)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-série1G21-28 - Contributions directes.
- Dossier1G23 - Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
- Dossier1G24 - Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
- Dossier1G25 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
- Dossier1G26 - Taxe sur les billards.
- 2 en plus...