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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Associations locales.
Associations locales.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Associations.
Associations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
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