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Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration de l’association
Administration de l’association
Administration communale
Administration communale
Administration communale
Administration communale
Administration communale
Administration communale
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration
Administration
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
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