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- 1911-1982
Part of Fonds communal de Lent
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Opérations de vote et élaboration des listes.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
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Listes électorales, bulletins de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
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Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
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Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
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Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
École maternelle. - Construction.
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
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Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
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Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
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Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
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Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Moyens de transport, électricité
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Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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Séparation des Églises et de l’État.
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Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
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Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
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Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement du parlement de Dombes datant de 1707 relatif au droit de banalité sur les fours.
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Le compte rendu de visite d’inspection des Archives départementales de 1961 mentionne la disparition de trois registres de délibérations pour la période 1773-1947. Ces registres sont pourtant bien présents en mairie et la série est complète. Le rapport de visite mentionne également des éliminations effectuées en 1942.
Le premier registre des délibérations de la commune couvre la période 1773-1865 (1D1). Hormis les délibérations du conseil de ville et du conseil municipal, ce registre contient une transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église en 1773. En série D, on trouve également un registre des délibérations de la commission syndicale de la section de Lent-la-Ville chargée de la gestion des biens de la section.
En série F, les listes nominatives de recensement population pour les années 1836 à 1866, 1876, 1881 et 1954 sont manquantes.
L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés (1G1-12) mais les matrices d’imposition antérieures à 1908 sont manquantes.
Pour la série H, les recensements militaires ne commencent qu’en 1960. Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. On trouve toutefois une liasse relativement importante de documents sur les pompiers (3H1). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en 4H.
En série K, les listes électorales antérieures à 1925 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1928 sont portées manquantes.
Les budgets et comptes sont lacunaires pour la période 1865 à 1892 mais la série remonte à 1816 (1L1-6).
Les séries M, N et O sur les bâtiments et biens communaux ainsi que les chemins vicinaux et les travaux sont assez bien représentées.
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Part of Fonds communal de Lent
Cultes, instruction publique, assistance publique
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