The municipal archives of the department of Ain

Associations locales, sport.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.

Monuments commémoratifs.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

Cimetière.

Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.

Syndics.

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.

Cérémonies et fêtes.

Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.

1830-1945

Bureau de poste.

Séparation des Églises et de l’État.

Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Impôts de la période révolutionnaire.

Première Guerre mondiale.

Différents concernant des particuliers.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.

Gestion collective.

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

Chapelle Saint-Gengoult.

Presbytère.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Commission administrative, archives.

Œuvres scolaires et périscolaires.

Enquête nationale sur les édifices cultuels.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.