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arrêté du maire
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Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Circulation routière.
Circulation routière.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Sinistres.
Sinistres.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Chasse.
Chasse.
Épizooties.
Épizooties.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Police économique.
Police économique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
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