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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contributions.
Contributions.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Travaux.
Travaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des garçons.
École des garçons.
Voirie
Voirie
1860-1949
1860-1949
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Garde nationale.
Garde nationale.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Personnel municipal
Personnel municipal
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