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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) réglementation
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Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Transports.
Transports.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.