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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté du maire
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Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Transports.
Transports.
Sinistres.
Sinistres.
Puits.
Puits.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Droits de place.
Droits de place.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chasse.
Chasse.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)